Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site patte-en-plume.frest édité par :
- Nom commercial : Patte en plume
- Nom de l'éditeur : Cindy ELCHINGER
- Statut : Micro-entreprise (entrepreneur individuel)
- SIRET : 91537945700020
- Adresse professionnelle : [À COMPLÉTER : adresse complète]
- Email : patteenplume@gmail.com
- TVA : non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Cindy ELCHINGER, en qualité d'éditrice du site.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Cloudflare, Inc.
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Téléphone : +1 (650) 319-8930
- Site : cloudflare.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, illustrations, logos, photographies, vidéos, code source, animations, charte graphique) est la propriété exclusive de Patte en plume, sauf mention contraire explicite. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
La marque Patte en plume, le logo, les icônes graphiques (pattes, plumes) et les éléments visuels associés sont la propriété de Cindy. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Crédits
Conception, design et développement : réalisé sur mesure pour Patte en plume.
Polices : Fredoka et Montserrat (Google Fonts, licence Open Font License).
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (PayPal, Trello, etc.). Patte en plume n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur politique de confidentialité ou à leur usage.
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9. Contact
Pour toute question relative à ce site, écrivez à patteenplume@gmail.com.
10. Droit applicable
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